Conditions d’utilisation

CONDITIONS D’UTLISATION DU SITE INTERNET PLACE SOUS LA RESPONSABILITE DE CELGENE SARL (France)

Veuillez lire attentivement les conditions d’utilisation suivantes qui s’appliquent à chaque visiteur de ce site internet www.celgene.fr.

La consultation de ce site Internet implique l’acceptation implicite de l’observation des conditions d’utilisation suivantes :

Article 1 – GENERALITES
Article 2 – RESPONSABILITE
Article 3 – PROPRIETE INTELLECTUELLE
Article 4 – INFORMATIQUE ET LIBERTE – PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
 
 

Article 1 – GENERALITES

Objectifs
L’accès au site www.celgene.fr se fait sans aucune restriction, il est destiné à tous les publics.
Ce site a pour objectif de faire une présentation institutionnelle de Celgene en France. La vocation de ce site n’est nullement de faire la promotion des produits commercialisés par Celgene Sarl en France, pas plus que la promotion des produits commercialisés par une ou plusieurs des entités juridiques appartenant à Celgene dans le monde.

Conditions d’utilisation
L’accès et l’utilisation par les internautes du site www.celgene.fr se fait sous réserve d’acceptation des conditions suivantes et des lois applicables. Celgene Sarl se réserve la possibilité, compte tenu des évolutions permanentes du réseau Internet, de modifier, à tout moment, les conditions d’utilisation (ajout ou retrait) proposées sur le site www.celgene.fr. Celgene Sarl se réserve le droit de modifier ou faire modifier, de supprimer ou faire supprimer, à tout moment et sans préavis, les informations présentes sur le site internet www.celgene.fr.
 
 

Article 2 – RESPONSABILITE

Responsabilité quant au contenu du Site
Celgene Sarl fournit les informations diffusées sur le site www.celgene.fr à des fins purement informatives. Celgene Sarl mettra tout en œuvre pour que ces informations soient fiables (citation des sources), actualisées, exhaustives, pertinentes (adéquation aux objectifs), licites et validées (réglementation en vigueur), mais ne donne aucune garantie à ce titre. L’accès au site www.celgene.fr et à l’utilisation de son contenu sont aux risques de l’utilisateur.

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Disponibilité et Maintenance du site
L’utilisateur reconnaît (i) qu’il est techniquement impossible de fournir le Site www.celgene.fr exempt de tout défaut et que Celgene Sarl ne peut s’y engager; (ii) que des défauts peuvent conduire à l’indisponibilité temporaire du Site www.celgene.fr; et que (iii) le fonctionnement du Site www.celgene.fr peut être affecté par des événements et/ou des éléments que Celgene Sarl ne contrôle pas, tels que par exemple, des moyens de transmission et de communication entre l’utilisateur et Celgene Sarl et entre Celgene Sarl et d’autres réseaux.

Celgene Sarl et/ou ses fournisseurs pourra(ont), à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du Site www.celgene.fr pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications sur le Site www.celgene.fr. Celgene Sarl n’est pas responsable de toute modification, suspension ou interruption du Site www.celgene.fr.

Limitation de responsabilité
Celgene Sarl s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, Celgene Sarl ne peut garantir l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur le site.

En conséquence, et à l’exception des dommages directs résultant d’une faute lourde ou intentionnelle de Celgene Sarl, cette dernière décline toute responsabilité :

  • pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site;
  • pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers, ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la disposition sur le site;
  • et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soit les causes, origines, natures ou conséquences, quand bien même Celgene Sarl aurait été avisée de la possibilité de tels dommages, provoqués à raison (i) de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, (ii) de l’utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter l’équipement informatique de l’utilisateur ou tout autre bien, et/ou (iii) du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site.

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Responsabilité en raison de l’accès à des sites tiers par l’utilisateur: Liens hypertextes
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Article 3 – PROPRIETE INTELLECTUELLE

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Article 4 – INFORMATIQUE ET LIBERTE – PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES ET RESPECT DE LA LEGISLATION RELATIVE AUX COOKIES

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Mise à jour : 02 décembre 2015